Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSMOTORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MS MOTORS CUSTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSMOTORS domicilié(e) 27 BOULEVARD GENERALE VAUTRIN - 06400 - CANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSMOTORS, M. SALOMON MASLIAH domicilié(e) 27 BOULEVARD GENERALE VAUTRIN - 06400 - CANNES - France.
La marque MS MOTORS CUSTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS MOTORS CUSTOM est expirée depuis le 16 avril 2023.
MSMOTORS a également déposé les autres marques suivantes : MS MOTORS
MSMOTORS, SARL - 27 BOULEVARD GENERALE VAUTRIN - 06400 - CANNES - France
MSMOTORS, M. SALOMON MASLIAH - 27 BOULEVARD GENERALE VAUTRIN - 06400 - CANNES - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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